10% discount for January Sales  - 10% de remise pendant la période des soldes - Code: EPICSALES20

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    Conditions Générales de Vente et Mentions Légales

    Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «CGV») s’appliquent à tout achat effectué par un internaute représenté par une personne physique (ci-après le «CLIENT») sur le site Internet https://www.claepsidra.com (ci-après le « SITE ») auprès de la société Clæpsidra , SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro 850 286 774, ayant son siège social situé au 2 Côte Guépin 78790 SEPTEUIL, FRANCE - email: yourfriends@clæpsidra.com (ci-après le « VENDEUR »).

     

    DEFINITIONS

    Les termes employés ci-après ont, dans les présentes CGV, la signification suivante :

    « CLIENT » : désigne la personne physique non commerçante réalisant la commande auprès du VENDEUR, détenant la pleine capacité juridique et garantissant avoir la qualité de consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française. A ce titre, il est expressément prévu que ce CLIENT agit en dehors de toute activité habituelle ou commerciale.

    « COMMANDE » : désigne l’engagement d’achat de l’ensemble des PRODUITS sélectionnés par le CLIENT via le service de commerce électronique du SITE.

    « PRODUITS » : désigne l’ensemble des articles disponibles sur le SITE.

    « LIVRAISON » : désigne la première présentation des PRODUITS commandés par le CLIENT à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.

     « SITE » : désigne le site e-commerce disponible édité par Clæpsidra et accessible via le web à l’adresse www.claepsidra.com.

     

    PREAMBULE 

    Tout CLIENT peut prendre connaissance des CGV à partir de toutes les pages du SITE.

    Les CGV sont applicables sans restriction ni réserve à l’ensemble des PRODUITS proposés à la vente sur le SITE.

    Toute commande passée sur le SITE est conditionnée par la consultation préalable de la part du CLIENT des présentes CGV et des tarifs applicables.

    Toute commande passée sur le SITE implique obligatoirement l’acceptation sans réserve du CLIENT des présentes conditions générales de vente.

    La validation d’une commande suivant la procédure de commande proposée sur le SITE vaut acceptation de ces CGV.

    Les présentes CGV prévalent sur tout autre document. 

     

    OBJET

    Les présentes CGV régissent la vente par le VENDEUR à ses CLIENTS des PRODUITS.

    Le CLIENT est clairement informé et reconnaît que le SITE s’adresse aux consommateurs et que les professionnels seuls ou regroupés, et ce quel que soit le mode de commercialisation de leurs produits (places de marché sur internet, galeries commerciales, intermédiaire, magasins physiques notamment) doivent contacter le service commercial du VENDEUR afin de bénéficier de conditions contractuelles distinctes.

    Clæpsidra se réserve la faculté de refuser une commande manifestement validée par un CLIENT vendeur professionnel.

    Les CGV pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le SITE à la date de passation de votre commande.

    Il est obligatoire de passer par le SITE pour toutes réclamations sur les PRODUITS achetés en ligne sur le SITE.

     

    ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES

    Le CLIENT s’engage à lire attentivement les présentes CGV et les accepter, avant de procéder au paiement d’une commande de PRODUITS passée sur le SITE.

    Les présentes CGV sont référencées en bas de chaque page du SITE au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de passer la commande. Le CLIENT est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les CGV et à en conserver une copie.

     Le VENDEUR conseille au CLIENT de lire les CGV à chaque nouvelle commande, la dernière version desdites Conditions s’appliquant à toute nouvelle commande de PRODUITS.

    En cliquant sur le premier bouton pour passer la commande puis sur le second pour confirmer ladite commande, le CLIENT reconnaît avoir lu, compris et accepté les CGV sans limitation ni condition. 

     

    CREATION D’UN COMPTE - ACHATS SUR LE SITE

    Pour assurer la qualité du service, la livraison et le suivi, toute passation de COMMANDE de PRODUITS via le SITE nécessite obligatoirement au préalable la création d’un compte client. 

    Pour pouvoir acheter un PRODUIT, le CLIENT doit disposer de la capacité légale et être âgé d’au moins 18 ans et ou, s’il est mineur, pouvoir justifier de l’accord de ses représentants légaux.

    Le CLIENT sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le SITE.

    Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que la commande du CLIENT soit traitée par le VENDEUR. Le CLIENT peut vérifier sur le SITE le statut de sa commande. Le suivi des LIVRAISONS peut, le cas échéant, être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs. Le CLIENT peut également contacter le service commercial du VENDEUR à tout moment par courrier électronique, à l’adresse yourfriends@clæpsidra.com, afin d’obtenir des informations sur le statut de sa COMMANDE.

    Les informations que le CLIENT fournit au VENDEUR lors d’une COMMANDE doivent être complètes, exactes et à jour. Le VENDEUR se réserve le droit de demander au CLIENT de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées.

    Clæpsidra se réserve la possibilité de clôturer tout compte CLIENT et de refuser en conséquence toute vente à un CLIENT dans les cas suivants :

    • Défaut de paiement d’une ou de plusieurs COMMANDES antérieures,
    • Utilisation abusive, déloyale ou frauduleuse du service de COMMANDE proposé sur le SITE ou non respectueuse de l’une quelconque des obligations du CLIENT définies aux CGV.

    Dans ce cas, Clæpsidra adresse un email au CLIENT concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client l’informant de la désactivation de son de la clôture de son compte.

    De manière générale, le CLIENT est informé du fait que son compte pourra être clôturé suite à la première demande du CLIENT émise par email à Clæpsidra.

     

    COMMANDES

    Article - Caractéristique des produits

    Le VENDEUR s’efforce de présenter aussi clairement que possible les principales caractéristiques des PRODUITS (sur les fiches d’information disponibles sur le SITE) et les informations obligatoires que le CLIENT doit recevoir en vertu du droit applicable (dans les présentes CGV).

    Le CLIENT s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une COMMANDE sur le SITE.

    Le VENDEUR se réserve le droit de modifier la sélection des PRODUITS disponibles sur le SITE, notamment en fonction des contraintes liées à ses fournisseurs.

    Sauf indication expresse contraire sur le SITE, tous les PRODUITS vendus par le VENDEUR sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France.

     

    Article - Nature des produits

    Tous les produits Clæpsidra sont réalisés artisanalement, c’est-à-dire issu d’un processus complet réalisé à la main (fabrication et finition du contenant, mise en bougie, finalisation du packaging et envoi du PRODUIT).

    Le CLIENT accepte de fait les différences et caractéristiques propres à un travail manuel compte tenu de cette fabrication fait main. Les produits Clæpsidra étant en édition limitée, le VENDEUR s’octroie la possibilité de le remplacer par un modèle similaire sans en informer au préalable le CLIENT.

     

    Article - Procédure de commande

    Les COMMANDES de PRODUITS sont directement passées sur le SITE. Pour effectuer une COMMANDE, le CLIENT doit suivre les étapes décrites ci-dessous (pouvant différer en fonction de la page de démarrage de la procédure).

     

    Article - Sélection des produits et options d’achat

    Le CLIENT devra sélectionner le(s) PRODUIT(s) de son choix en cliquant sur le(s) PRODUIT(s) concerné(s) et en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées. Une fois le PRODUIT sélectionné, le PRODUIT est placé dans le panier du CLIENT. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de PRODUITS qu’il le souhaite.

     

    Article - Commandes

    Une fois le(s) PRODUIT(s) sélectionné(s) et placé(s) dans son panier, le CLIENT doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa COMMANDE est correct. Si le CLIENT ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire.

    Une fois que le CLIENT aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison.

    Le CLIENT est invité à vérifier le contenu de sa COMMANDE (y compris la quantité, les caractéristiques et les références du ou des PRODUITS commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu.

    Le CLIENT peut alors procéder au paiement du ou des PRODUITS en suivant les instructions figurant sur le SITE et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la LIVRAISON du ou des PRODUITS.

    Concernant le(s) PRODUIT(s) avec des options disponibles, ces références spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées.

    Les COMMANDES passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la COMMANDE.

    Le CLIENT doit également indiquer le mode de livraison choisi.

     

    Article - Accusé de réception

    Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le SITE afin d’accuser réception de la COMMANDE du CLIENT. Une copie de l’accusé de réception de la COMMANDE est automatiquement adressée au CLIENT par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte.

    Le VENDEUR n’envoie aucune confirmation de COMMANDE par courrier postal ou par télécopie.

     

    Article - Facturation

    Pendant la procédure de COMMANDE, le CLIENT devra saisir les informations nécessaires à la facturation. Le signe (*) indiquera les champs devant être obligatoirement remplis pour que la COMMANDE du CLIENT soit traitée par le VENDEUR.

    Le CLIENT doit indiquer clairement toutes les informations relatives à la LIVRAISON, à savoir l’adresse exacte de LIVRAISON, ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de LIVRAISON.

    Le CLIENT devra ensuite préciser le moyen de paiement choisi.

    Le bon de COMMANDE que le CLIENT établit en ligne et l’accusé de réception de la COMMANDE que le VENDEUR envoie au CLIENT par courrier électronique ne constituent pas une facture. Quel que soit le mode de COMMANDE ou de paiement utilisé, le CLIENT recevra l’original de la facture à la LIVRAISON des PRODUITS, à l’intérieur du colis.

     

    Article - Date de la commande

    La date de la COMMANDE est la date à laquelle le VENDEUR accuse réception en ligne de la COMMANDE. Les délais indiqués sur le SITE ne commencent à courir qu’à partir de cette date.

     

    Article - Prix

    Pour tous les PRODUITS, le CLIENT trouvera sur le SITE des prix affichés en euros toutes taxes comprises, ainsi que les frais de livraison applicables (en fonction du poids du colis, hors emballage et cadeaux, de l’adresse de LIVRAISON et du transporteur ou mode de transport choisi).

    Les prix incluent en particulier la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur à la date de COMMANDE. Toute modification du taux applicable peut impacter le prix des PRODUITS à compter de la date d’entrée en vigueur du nouveau taux.

    Le taux de TVA applicable est exprimé en pourcentage de la valeur du PRODUIT vendu.

    Les prix des fournisseurs du VENDEUR sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le SITE peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales.

    Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le SITE à la date à laquelle la COMMANDE est passée par le CLIENT.

     

    Article - Disponibilité des produits

    En fonction du PRODUIT concerné, le VENDEUR applique une gestion des stocks « à flux tendu ». Par conséquent, selon le cas, la disponibilité des PRODUITS dépend des stocks du VENDEUR.

    Le VENDEUR s’engage à honorer les COMMANDES reçues sous réserve que les PRODUITS soient disponibles ou à les remplacer par un produit similaire.

    L’indisponibilité d’un PRODUIT est en principe indiquée sur la page du PRODUIT concerné.

    Les CLIENTS peuvent également être informés du réassort d’un PRODUIT par le VENDEUR.

    En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la COMMANDE, le VENDEUR s’engage à informer le CLIENT sans délai si le PRODUIT est indisponible.

     Le VENDEUR peut, à la demande du CLIENT :

    • Soit proposer d’expédier tous les PRODUITS en même temps dès que les PRODUITS en rupture de stock seront à nouveau disponibles,
    • Soit procéder à une expédition partielle des PRODUITS disponibles dans un premier temps, puis à l’expédition du reste de la COMMANDE lorsque les autres PRODUITS seront disponibles, sous réserve d’une information claire concernant les frais de transport supplémentaires qui pourront être engagés,
    • Soit proposer un PRODUIT alternatif de qualité et de prix équivalents, accepté par le CLIENT.
    • Soit annuler sa COMMANDE de PRODUITS indisponibles. Le CLIENT obtiendra le remboursement de toutes les sommes versées pour les PRODUITS indisponibles, sans délai et au plus tard dans les trente (30) jours du paiement.

     

    DROIT DE RÉTRACTATION

    Les modalités du droit de rétractation sont prévues dans la « politique de rétractation», politique disponible en fin des présentes et accessible en bas de chaque page du SITE via un lien hypertexte. En cas de rétractation de la part du CLIENT, le vendeur s’engage à rembourser la totalité des sommes versées (hors frais de livraison) sans retard excessif. Le vendeur procèdera au remboursement en utilisant un chèque, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le client.

     

    RÉCLAMATIONS

    Le VENDEUR met à la disposition du CLIENT une adresse de contact accessible par l’envoi d’un email à : yourfriends@claepsidra.com.

    Toute réclamation par courrier postal du CLIENT devra être transmise à l’adresse suivante :

    Clæpsidra, 2 côte Guépin 78790 Septeuil

     

    PAIEMENT 

    Article - Moyens de paiement

    Le CLIENT peut payer ses PRODUITS en ligne sur le SITE suivant les moyens proposés par le VENDEUR. Le CLIENT garantit au VENDEUR qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi. Le VENDEUR prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le SITE.

    Il est à ce titre précisé que toutes les informations relatives au paiement fournies sur le SITE sont transmises à la banque du SITE et ne sont pas traitées sur le SITE.

     

    Article - Date de paiement 

    En cas de paiement unique par carte de crédit, le compte du CLIENT sera débité dès la COMMANDE de PRODUITS passée sur le SITE. En cas de LIVRAISON partielle, le montant total sera débité du compte du CLIENT au plus tôt lorsque le premier colis sera expédié. Si le CLIENT décide d’annuler sa COMMANDE de PRODUITS indisponibles, le remboursement s’effectuera conformément au dernier paragraphe de l’article "Disponibilité des produits" des présentes CGV.

     

    Article – Retard ou refus de paiement

    Si la banque refuse de débiter une carte ou autre moyen de paiement, le CLIENT devra contacter le Service Client du VENDEUR par email : yourfriends@claepsidra.com afin de payer la COMMANDE par tout autre moyen de paiement valable. Dans l’hypothèse où, pour quelle que raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la transmission du flux d’argent dû par le CLIENT s’avèrerait impossible, la COMMANDE sera annulée et la vente automatiquement résiliée.

     

    PREUVE ET ARCHIVAGE

    Tout contrat conclu avec le CLIENT pour une COMMANDE dont le montant est supérieur à 120 euros TTC sera archivé pendant une durée de dix (10) ans par le VENDEUR, conformément à l’article L. 134-2 du code de la consommation.

    Dans le but d’assurer le suivi des transactions et de produire une copie du contrat à la demande du CLIENT, le VENDEUR accepte d’archiver ces informations.

    En cas de litige, le VENDEUR aura la possibilité de prouver que son système de suivi électronique est fiable et qu’il garantit l’intégrité de la transaction.

     

    TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

    Le VENDEUR reste le propriétaire des PRODUITS livrés jusqu’à leur complet paiement par le CLIENT.

    Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au CLIENT, au moment de la réception par lui, ou par un tiers désigné par lui autre que le transporteur, des risques de perte ou de dommage des PRODUITS faisant l’objet de la réserve de propriété, ainsi que des risques de dommage qu’ils pourront entraîner.

     

    LIVRAISON 

    Les modalités de LIVRAISON des PRODUITS sont prévues dans la « politique de livraison » visée en fin des présentes et accessibles en bas de chaque page du SITE via un lien hypertexte.

     

    EMBALLAGE

    Les PRODUITS seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les PRODUITS pendant la LIVRAISON. Les CLIENTS s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des PRODUITS dans les conditions fixées en fin des présentes – Politique de rétractation.

     

    GARANTIES

    Le VENDEUR est tenu de livrer un PRODUIT conforme c'est-à-dire propre à l’usage attendu d’un bien semblable et correspondant à la description donnée sur le SITE. Nous rappelons que les photos utilisées sur le site ne sont pas contractuelles.

    Le VENDEUR est susceptible de répondre des défauts de conformité existants lors de la délivrance et des défauts de conformité résultant de l’emballage lorsque celui-ci a été mise à sa charge ou a été réalisée sous sa responsabilité. L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la DELIVRANCE du PRODUIT.

    En cas de défaut de conformité, le CLIENT pourra demander le remplacement ou la réparation du PRODUIT, à son choix. Toutefois, si le coût du choix du CLIENT est manifestement disproportionné au regard de l’autre option envisageable, compte tenu de la valeur du PRODUIT ou de l’importance du défaut, le VENDEUR pourra procéder à un remboursement, sans suivre l’option choisie par le CLIENT.

    Le VENDEUR est tenu de la garantie à raison des défauts cachés du PRODUIT vendu qui le rendent impropre à l’usage auquel on le destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le CLIENT ne l’aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s'il les avait connus.

    Cette garantie permet au CLIENT qui peut prouver l’existence d’un vice caché de choisir entre le remboursement du prix du PRODUIT s’il est retourné et le remboursement d’une partie de son prix, si le PRODUIT n’est pas retourné.

    L’action résultant des vices cachés doit être intentée par le CLIENT dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. 

     

    RESPONSABILITÉ 

    La responsabilité du VENDEUR ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution des obligations contractuelles imputable au CLIENT, notamment lors de la saisie de sa COMMANDE.

    Le VENDEUR ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie par la jurisprudence des cours et Tribunaux français.

    Il est par ailleurs précisé que le VENDEUR ne contrôle pas les sites web qui sont directement ou indirectement liés au SITE. En conséquence, elle exclut toute responsabilité au titre des informations qui y sont publiées. Les liens vers des sites web de tiers ne sont fournis qu’à titre indicatif et aucune garantie n’est fournie quant à leur contenu.

     

    DONNÉES PERSONNELLES

    Le VENDEUR collecte sur le SITE des données personnelles concernant ses Clients, y compris par le biais de cookies. Les CLIENTS peuvent désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par leur navigateur.

    Les données collectées par le VENDEUR sont utilisées afin de traiter les COMMANDES passées sur le SITE, gérer le compte du CLIENT, analyser les COMMANDES et, si le CLIENT a choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le CLIENT ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du VENDEUR.

    Les données du CLIENT sont conservées confidentiellement par le VENDEUR conformément à sa déclaration effectuée auprès de la CNIL, pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi.

    Les CLIENTS peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique.

    Les données peuvent être communiquées, en tout ou partie, aux prestataires de services du VENDEUR intervenant dans le processus de COMMANDE. A des fins commerciales, le VENDEUR peut transférer à ses partenaires commerciaux les noms et coordonnées de ses CLIENTS, à condition que ceux-ci aient donné leur accord préalable lors de l’inscription sur le SITE.

    Le VENDEUR demandera spécifiquement aux CLIENTS s’ils souhaitent que leurs données personnelles soient divulguées. Les CLIENTS pourront changer d’avis à tout moment sur le SITE ou en contactant le VENDEUR.

    Le VENDEUR peut également demander à ses CLIENTS s’ils souhaitent recevoir des sollicitations commerciales de ses partenaires.

    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, le CLIENT bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en adressant un courrier électronique à l’adresse : yourfriends@claepsidra.com soit en envoyant un courrier à : Clæpsidra, 2 côte Guépin 78790 Septeuil.

    Il est précisé que le CLIENT doit pouvoir justifier de son identité, soit en scannant une pièce d'identité, soit en adressant au VENDEUR une photocopie de sa pièce d'identité.

     

    PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    En aucun cas, le CLIENT n’est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce SITE sans l’autorisation écrite et expresse du VENDEUR.

    Ce SITE ou toute partie de ce SITE ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales ou professionnelles sans l’autorisation écrite et expresse du VENDEUR.

    Le CLIENT ne doit pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont le VENDEUR est propriétaire sans son accord express et écrit.

    Le VENDEUR autorise le CLIENT, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du SITE à la condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre des PRODUITS, du VENDEUR ou de l’une quelconque de ses marques déposées, un caractère mensonger, faux, péjoratif, contrefaisant ou pouvant porter préjudice au VENDEUR.

    Cette autorisation du VENDEUR ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à la demande du VENDEUR. Les liens hypertextes vers le SITE qui utilisent des techniques tels que le cadrage (framing) ou l’insertion par liens hypertextes (in-line linking) sont strictement interdits. 

    En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité du VENDEUR, à quelque titre que ce soit.

    Tous les éléments visuels et sonores du SITE, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets.

     

    VALIDITÉ DES CGV

    Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des présentes CGV ne saurait affecter la validité des présentes CGV. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les CLIENTS à méconnaître les présentes CGV.

    Toutes conditions non expressément traitées dans les présentes seront régies conformément à l’usage du secteur du commerce aux particuliers, pour les sociétés dont le siège social se situe en France.

     

    MODIFICATION DES CGV

    Les présentes CGV s’appliquent à tous les achats effectués en ligne sur le SITE, tant que le SITE est disponible en ligne.

    Les CGV sont datées de manière précise et pourront être modifiées et mises à jour par le VENDEUR à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la COMMANDE.

    Les modifications apportées aux CGV ne s’appliqueront pas aux PRODUITS déjà achetés. 

     

    MODALITES DE DROIT APPLICABLE ET MEDIATION

    Les présentes CGV ainsi que les relations entre le CLIENT et le VENDEUR ont régies par le droit français.

    En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

    Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant sur sa validité.

    La partie souhaitant mettre en œuvre le processus de négociation devra en informer l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit. Si au terme d’un délai de quinze (15) jours, les parties ne parvenaient pas à s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente désignée ci-après.

    Durant tout le processus de négociation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre et pour le conflit objet de la négociation. Par exception, les parties sont autorisées à saisir la juridiction des référés ou à solliciter le prononcé d’une ordonnance sur requête. Une éventuelle action devant la juridiction des référés ou la mise en œuvre d’une procédure sur requête n’entraîne de la part des parties aucune renonciation à la clause d’arrangement amiable, sauf volonté contraire expresse.

     

    POLITIQUE DE RETRACTATION

    En vertu de la Directive communautaire 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs dans le cadre des contrats de ventes à distance, telle que transposée dans le pays du CLIENT, ce dernier est en droit d’annuler sa COMMANDE à tout moment dans un délai de 14 jours calendaires suivant la date à laquelle il a reçu les PRODUITS.

    Le CLIENT dispose par principe du droit de renvoyer ou de restituer le PRODUIT au VENDEUR ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif, et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, et cela sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

    Si le CLIENT souhaite user de son droit de rétractation, il doit contacter Claepsidra à l’adresse mail : yourfriends@claepsidra.com.

    Ce droit de rétractation s’exercera par le retour des produits neufs (dans leur emballage d’origine, non allumés, non utilisés et avec l’ensemble des accessoires livrés) .

     

    BORDEREAU DE RÉTRACTATION

    À compléter dans le cas échéant et à retourner par email à yourfriends@claepsidra.com ou lettre recommandée à l'adresse de Clæpsidra, 2 côte Guépin 78790 Septeuil. 

    Je soussigné, ........................................................................................ déclare par la présente et en conformité avec la législation sur la vente à distance, user dans le délai légal de mon droit de renonciation à l'achat faisant l'objet du bon de commande.

     

    Numéro de téléphone du VENDEUR* : ....................................................................................

    Adresse de courrier électronique du VENDEUR* : ..................................................................

     

    Nom du (ou des) produits ...........................................................................................................

    Date de commande (cf votre mail de confirmation de commande)* : ........................................

    Numéro de commande (cf votre mail de confirmation de commande)* : ..................................

    Numéro de facture : ....................................................................................................................

    Date de réception de la commande : ........................................

     

    Adresse du Client* : .....................................................................................................................

    Adresse de Livraison* : ...............................................................................................................

     

    Motif (facultatif): .........................................................................................................................

    Date *: ....................................................

    Signature *: ......................................................................................

     

    * Champs obligatoires

     

    Pour que le délai de rétractation soit respecté, le CLIENT doit transmettre sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

    En cas de rétractation de la part du CLIENT, et dès lors que le retour respecte bien la condition d’un renvoi de produits neufs (dans leur emballage d’origine, non allumés, non utilisés), le VENDEUR s’engage à rembourser la totalité des sommes versées, excluant les frais de livraison sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le VENDEUR est informé de la volonté du CLIENT de se rétracter.

    Le VENDEUR procédera au remboursement par chèque ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le client.

    Le VENDEUR peut différer le remboursement jusqu’à réception du bien ou jusqu’à ce que le CLIENT ait fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

     

    Article - Frais relatifs au retour 

    Les frais directs de renvoi des PRODUITS auprès du VENDEUR seront entièrement à la charge du CLIENT.

     

    Article - Emballage

    Les PRODUITS sont emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pendant la LIVRAISON. Le CLIENT doit respecter les mêmes normes lorsqu’il retourne des PRODUITS. A ce titre le CLIENT est invité à retourner le PRODUIT ne lui convenant pas dans son emballage d’origine et en bon état, propre à la possibilité de le commercialiser de nouveau.

    Dans le cas contraire, le VENDEUR ne pourra pas procéder au remboursement dans sa totalité des produits.

     

    Article - Exclusions du droit de rétractation

    Le droit de rétractation ne peut être exercé par le CLIENT pour les contrats :

    1. De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du CLIENT et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
    2. De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation
    3. De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Le CLIENT reconnaît qu’une telle personnalisation du PRODUIT implique l’impossibilité pour le CLIENT de se rétracter.
    4. De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
    5. De fourniture de biens qui ont été descellés par le CLIENT après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
    6. De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
    7. De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
    8. De travaux d’entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l’urgence ;
    9. De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le CLIENT après la livraison ;
    10. De fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;
    11. Conclus lors d’une enchère publique ;
    12. De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée
    13. De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du CLIENT et renoncement exprès à son droit de rétractation. 

     

    POLITIQUE DE LIVRAISON

    Les livraisons de PRODUITS sont envoyées par le VENDEUR au travers de transporteurs sélectionnés. Les expéditions sont faites vers plusieurs pays listés sur www.clæpsidra.com.

    Le CLIENT participe aux frais d'expédition. En règle générale, toute COMMANDE pour des PRODUITS disponibles arrive dans la plupart des cas dans un délai de 48h à 72h ouvrables pour des expéditions vers la France métropolitaine. Les estimations de date de livraison données sur le SITE ne le sont qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du VENDEUR.

    Le CLIENT n'a pas le droit de réclamer une compensation pour les délais de livraison, tant que le VENDEUR établit un contact immédiat et que le dommage ne soit pas intentionnel, ou que ce ne soit pas le résultat d'une négligence de la part du VENDEUR.

    En cas de livraison à une adresse collective (bureaux etc.), le CLIENT reconnaît que l'obligation du VENDEUR pour l'acheminement de la commande s'arrête à la livraison effective à l'adresse collective indiquée dans son bon de commande, alors même que l'envoi n'est pas réceptionné par le destinataire final mais par un tiers.

    La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.

    En cas de retour de colis non réclamé par le CLIENT, ou non livré du fait d’une adresse incomplète ou erronée, le colis, à la demande du CLIENT, pourra être à nouveau livré avec majoration des frais de port en vigueur.

    Les PRODUITS sont expédiés à (aux) l'adresse(s) de livraison que le CLIENT aura indiquée(s) au cours du processus de COMMANDE.

     

    Article - Délai d’expédition

    Les délais pour préparer une COMMANDE puis établir la facture, avant expédition des PRODUITS en stock sont mentionnés sur le SITE. Ces délais s’entendent hors weekends ou jours fériés.

    Un message électronique sera automatiquement adressé au CLIENT au moment de l’expédition des PRODUITS, à condition que l’adresse électronique figurant dans le formulaire d’inscription soit correcte.

     

    Article - Délais & Frais de livraison

    Au cours du processus de COMMANDE, Le VENDEUR indique au CLIENT les délais et formules d'expédition possibles pour les PRODUITS achetés. Les coûts d'expédition sont calculés en fonction du mode de livraison. Le montant de ces coûts sera dû par le CLIENT en sus du prix des PRODUITS achetés. Le détail des délais et frais de livraison est détaillé sur le SITE.

     

    Article - Modalités de livraison

    Selon la formule de livraison choisie, le colis sera remis au CLIENT contre signature et sur présentation d'une pièce d'identité. En cas d'absence, un avis de passage sera laissé au CLIENT, afin de lui permettre d'aller chercher son colis dans son bureau de poste.

     

    Article - Problèmes de livraison 

    Le CLIENT est informé de la date de livraison fixée au moment où il choisit le transporteur, à la fin de la procédure de COMMANDE en ligne, avant de confirmer la COMMANDE.

    Il est précisé que les livraisons seront effectuées sous trente (30) jours maximum. A défaut, le CLIENT doit mettre en demeure le VENDEUR de livrer dans un délai raisonnable et en cas de non livraison dans ce délai, il pourra résilier le contrat.

    Le VENDEUR remboursera, sans retard excessif à compter de la réception de la lettre de résiliation, au CLIENT le montant total payé pour les PRODUITS, taxes et frais de livraison inclus, au moyen du même mode de paiement que celui utilisé par le CLIENT pour acheter les PRODUITS.

    Le VENDEUR est responsable jusqu’à la livraison du PRODUIT au CLIENT. Il est rappelé que le CLIENT dispose d’un délai de trois (3) jours pour notifier au transporteur les avaries ou pertes partielles constatées lors de la livraison.

     

    Mentions Légales

     Le présent site Internet www.claepsidra.com est la propriété de la Société Clæpsidra, dont le siège social est situé au 2 côte Guépin, au capital social de 7.500,00 euros, immatriculé au sous le numéro 850 286 774, le numéro de TVA intracommunautaire FR 21 850286774 ;

    Adresse courriel : yourfriends@clæpsidra.com.

    Le directeur de la publication est Monsieur Patrice BOUËXEL, ayant la qualité de Président de la société Clæpsidra.

     

    Informations relatives à l’hébergeur : Société OHV dont le siège social est situé au 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, Téléphone 0 899 49 87 65.

     

    Le directeur de la publication estMonsieur Patrice BOUËXEL, ayant la qualité de Président de la société Clæpsidra.